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BMW - Family

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mika571
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MessagePosté le: Dim 14 Oct - 19:16 (2012) Sujet du message: BMW - Family Répondre en citant

STATUT DEL’ASSOCIATION :
 
 
 
ARTICLE 1 :
 
Il est fondé, entre les adhérents appelés membres fondateursaux présents statuts, une association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 etle décret du 16 Août 1901, ayant pour dénomination :
 
BMW Family
 
Les membres fondateurs sont :
 
-DROUIN Alban de nationalité Française résident 18, rueRoger Salengro 10350 MARIGNY LE CHATEL et ouvrier du bâtiment.
 
-BENOIT Jérémy de nationalité Française résident 11, rue dela Compagnie Ferry 89100 SENS et ouvrier soudeur.
 
ARTICLE 2 :
 
Cette association a pour but :
 
Cette association à pour but :
 
-Rassembler des passionnés de la marque BMW tous modèlesconfondus.
 
-D’entraider ceux-ci et de participer à des événementsofficiels.
 
-De parrainer un enfant malade et lui faire partager les événementsorganisés par celle-ci.
 
ARTICLE 3 :
 
Durée :
 
Sa durée est indéterminée mais ses membres peuventdémissionner à tout moment et clôturer comme bon leur semble l’association.
 
ARTICLE 4 :
 
Siège social :
 
Le siège est fixé en la commune de MARIGNY LE CHATEL, ilpourra être transféré par simple décision du conseil  , la ratificationpar l’assemblée générale sera nécessaire.
 
ARTICLE 5 :
 
L’association se compose de :
 
L’association se compose de :
 
Président : DROUIN Alban
 
Vice-Président : BENOIT Jérémy
 
Trésorier : POSENATO Céline
 
Trésorier adjoint : PLANCONNEAU Chloé
 
Secrétaire : CAVAYE Dorothée
 
Secrétaire adjoint : HOURDEQUIN Claire
 
ARTICLE 6 :
 
Admission :
 
Pour être membre de l’association, il faut être agréé par lebureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandesd’admission présentées.
 
ARTICLE 7 :
 
Les membres :
 
Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des servicessignalés à l’association ; ils peuvent être dispensés de cotisations.
 
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent undroit d’entrée de 10 euros  et unecotisation annuelle de 15 euros fixée chaque année par l’assemblée générale.
 
Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verserannuellement une somme de 15 euros.
 
ARTICLE 8 :
 
Radiations :
 
La qualité de membre se perd par :
 
-la démission
 
-le décès
 
-la radiation prononcée par le conseil d’administration pournon-paiement de la cotisation
 
-la radiation peut être prononcée pour motif grave,l’intéressé doit alors être invité par lettre recommandée avec accusé deréception dont la première présentation doit avoir lieu au moins quinze joursavant la réunion, à se présenter devant le comité pour fournir des explicationsaux reproches portés contre lui. Après ses explications, les membres du comitédevront voter. L’exclusion ne pourra être prononcée que sur l’unanimité desvotes des membres du comité.
 
ARTICLE 9 :
 
Les ressources de l’association comprennent :
 
Les ressources de l’association comprennent :
 
-Le montant des droits d’entrée et des cotisations.
 
-Les subventions de l’Etat, des régions, des départements etdes communes.
 
-Toutes ressources autorisées par la loi.
 
-Les membres du bureau pourront organiser des actions,manifestations, expositions, et vide grenier pour obtenir des ressourcesnécessaires à leurs activités.
 
 
 
ARTICLE 10 :
 
Comité :
 
L’association est dirigée par un comité d’au moins 6membres, élus pour une année par l’assemblée générale.
 
Les membres sont rééligibles.
 
Le comité choisit parmi ses membres, au scrutin secret unbureau composé de :
 
-un Président
 
-un vice-Président
 
-un secrétaire
 
-un secrétaire adjoint
 
-un trésorier
 
-un trésorier adjoint
 
L’assemblée constitutive s’est réuni  le 03 Novembre 2012 à SENS et à élu un comitéqui s’est immédiatement réuni pour élire, dans les conditions prévues àl’article 13 ci-dessous :
 
PRESIDENT : DROUIN Alban, ouvrier du bâtiment, résidant18 rue Roger Salengro 10350 MARIGNY LE CHATEL.
 
VICE-PRESIDENT : BENOIT Jérémy, ouvrier soudeur,résidant 11 rue de la Compagnie Ferry 89100 SENS .
 
SECRETAIRE : CAVAYE Dorothée, vendeuse, résidant 31 bisrue Mare Jouanne 78730 SAINT ARNOULD EN YVELINES.
 
SECRETAIRE ADJOINT : HOURDEQUIN Claire, mère au foyer,résidant 18 rue Roger Salengro 10350 MARIGNY LE CHATEL .
 
TRESORIER : POSENATO Céline, sans profession, résidant10 rue Marcellin Berthelot 89100 SENS .
 
TRESORIER ADJOINT : PLANCONNEAU Chloé, étudiante, 6 ruedes Closets 10500 HAMPIGNY .
 
ARTICLE 11 :
 
Réunion du comité :
 
Le comité se réunit au moins une fois tous les deux ans, surconvocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres. Pour êtrevalable les décisions du comité doivent être prises par au moins les troisquarts de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ;en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
 
Tout membre du comité qui, sans excuse, n’aura pas assisté àtrois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
 
Nul ne peut faire partie du comité s’il n’est pas majeur.
 
ARTICLE 12 :
 
Assemblée générale ordinaire :
 
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres del’association à quelque titre qu’ils soient affiliés.
 
L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année aumois de NOVEMBRE.
 
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres del’association sont convoqués par les soins du secrétaire.
 
L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
 
Le président, assisté des membres du bureau présidel’assemblée et expose la situation morale de l’association.
 
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan àl’approbation de l’assemblée.
 
Il est précédé, après épuisement de l’ordre du jour, auremplacement, au scrutin secret, des membres de comité sortant. Les membressortant sont rééligibles.
 
Ne devront être traités, lors de l’assemblée générale, queles questions soumises à l’ordre du jour.
 
Les décisions ne seront valablement prises en assembléegénérale ordinaire que si elles sont acceptées à la majorité des membresprésents ou représentés ayant droit de vote.
 
Chaque électeur ne peut disposer de plus de deux pouvoirs etil ne peut y avoir plus d’un dixième de vote par correspondance.
 
En cas de litige, la voix du président est prépondérante.
 
Pour pouvoir siéger, une assemblée générale doit comporterau moins 30% de ses membres présents ou représentés.
 
Si, sur une première convocation, l’assemblée n’a pas puréunir ce nombre de sociétaires, il peut être convoqué à quinze jours au moinsd’intervalle une deuxième assemblée générale qui délibère valablement, quelquesoit le nombre des membres présents.
 
Au moment du vote, les membres présents ne peuvent remplacerpar procuration que deux membres actifs maximum.
 
ARTICLE 13 :
 
Election du bureau :
 
Le comité élu par l’assemblée générale ordinaire, clôt ladite assemblée, se réunit et vote pour choisir les nouveaux membres du bureau.Les membres de l’association non élus au comité peuvent assister à cetteélection sans droit de vote. L’élection du bureau a lieu au scrutin secret. Lesmembres sortants sont rééligibles. Une fois les membres du bureau élus, leprésident fixe la date de prmiére réunion du bureau.
 
ARTICLE 14 :
 
Assemblée générale extraordinaire :
 
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un desmembres inscrits, le président peut convoquer une assemblée généraleextraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 10.
 
ARTICLE 15 :
 
Règlement intérieur :
 
Un règlement intérieur peut être établi par le comité qui lefait alors approuver par l’assemblée générale.
 
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers pointsnon prévus par les statuts, notament ceux qui ont trait à l’administrationinterne de l’association.
 
ARTICLE 16 :
 
Dissolution :
 
En cas de dissolution pronocée par les deux tiers au moinsdes membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sontnommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément àl’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août1901.
 
Les présents statuts ont été approuvés par l’assembléeconstitutive du 03 novembre 2012.


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MessagePosté le: Dim 14 Oct - 19:16 (2012) Sujet du message: Publicité

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